Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPEAU D'EAU
TOUTENKAMION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599757
Date de dépôt :
05/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015

Présentation de la marque CHAPEAU D'EAU

Déposée le 5 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPEAU D'EAU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOUTENKAMION domicilié(e) RN 60 – Route de Bellegarde, LADON,45270 BELLEGARDE (dossier no 2302910) - 45270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2302910) - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPEAU D'EAU est expirée depuis le 5 décembre 2015.

TOUTENKAMION a également déposé les autres marques suivantes : turbo-serre , COMPOSITION , TOUTENKAMION


TOUTENKAMION Société Anonyme - RN 60 – Route de Bellegarde, LADON,45270 BELLEGARDE (dossier no 2302910) - 45270 - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX (dossier no 2302910) - 91893 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302910 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Matériaux de constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles métalliques non électriques ; panneaux pour la construction métallique ; toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; vasistas métalliques ; portes et volets métalliques, piscines (constructions métalliques) ; couvertures pour piscines (métalliques). Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques; charpentes non métalliques; couvertures de toits non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques; piscines (constructions non métalliques) ; revêtement (constructions) non métalliques; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques.Services d'installations de toitures et couvertures pour piscines.Construction et réparation de toitures pour piscines ; informations en matière de constructions et de réparations de piscines et de couvertures pour piscines

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.